YnoCeramique Entreprise artisanale de création et vente d'articles en céramique accompagnée par MATURE ENTREPRISE – Incubateur d’entreprises
Nom commercial : YnoCeramique
Siège social : MATURE ENTREPRISE,
dont le siège est situé 32 avenue de Verdun – 41100 VENDÔME
SIRET :  419 237 789 000 62
Téléphone : 0611402591 E-mail : contact@ynoceramique.com
Responsable de la publication : Ynola Leplatre 

YnoCéramique est une entreprise artisanale spécialisée dans la création de pièces en céramique réalisées à la main. L’atelier développe des objets uniques ou en petites séries, façonnés selon des techniques de moulage au plâtre et de finitions soignées. L’accompagnement par Mature permet à l’entreprise de structurer son développement, renforcer sa stratégie et assurer une démarche professionnelle dans la commercialisation de ses créations.

Objet

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de pièces artisanales en céramique réalisées et commercialisées par Yno Céramique, (ci-après « le Vendeur »), auprès de toute personne physique ou morale (ci-après « le Client »).


Produits

Les produits proposés sont des pièces artisanales fabriquées à la main dans l’atelier du Vendeur.
Chaque pièce est unique et peut présenter des variations de forme, de couleur, d’épaisseur ou de dimensions. Ces variations font partie intégrante du caractère artisanal et ne peuvent être considérées comme des défauts. Les photographies, couleurs et descriptions sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, TTC, hors frais de livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Commande

Toute commande passée sur le site ou directement auprès du Vendeur vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de demande manifestement abusive.

Commandes personnalisées

Le Vendeur propose la réalisation de pièces personnalisées sur demande.
Ces commandes font l’objet :

- d’un échange préalable pour définir le projet,

- d’un devis validé par le Client,

- d’un acompte obligatoire (montant à définir) pour lancer la fabrication.

Étant donné la nature artisanale du travail, le délai de fabrication dépend de la complexité de la pièce, du temps de séchage, des cuissons et des aléas techniques.
Toutefois, sauf cas exceptionnel, la durée de réalisation n’excède pas 1 mois à compter de la validation du devis et du paiement de l’acompte. Les commandes personnalisées ne sont ni annulables, ni remboursables, sauf impossibilité de réalisation imputable au Vendeur.

- Au delà d'une commande de plus de 20 unité le délais ne sera pas 1 mois mais pourra passer de 2 à 3 mois sous réserve de capacité de production.

Paiement

Le paiement s’effectue par les moyens proposés : carte bancaire, virement, espèces (en présentiel) ou chèques. La commande n’est expédiée ou remise qu’après encaissement complet du paiement.

Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur. En cas de dommage lié au transport, il appartient au Client :

d’émettre des réserves précises auprès du transporteur à la réception, et d’en informer le Vendeur dans les 48h.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards ou pertes imputables au transporteur.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation pour les achats à distance, sauf exceptions légales. Sont exclus du droit de rétractation :

les commandes personnalisées,

les pièces réalisées sur demande spécifique.

Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné en parfait état.

Retours et remboursements

En dehors du droit de rétractation, aucun retour ne sera accepté sans accord préalable du Vendeur.
Les produits retournés endommagés, incomplets ou utilisés ne seront ni repris ni remboursés.

Garanties légales

Le Vendeur applique les garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.

 

Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits :
choc thermique, chute, utilisation au micro-ondes ou lave-vaisselle non adaptée, usage non conforme, etc.

Propriété intellectuelle

Les créations, modèles, visuels, photographies et contenus de Yno Céramique sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le Client.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.

Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.